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Marques déposées par monsieur Claude FONTENOY
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CEDAR SEAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEDAR SEAL
M. Claude FONTENOY

Numéro de dépôt :
4057038
Date de dépôt :
24/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/12/2023
CEDAR SEAL de Claude FONTENOY

Présentation de la marque CEDAR SEAL

Déposée par voie électronique le 24 décembre 2013 par monsieur Claude FONTENOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CEDAR SEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-03 du 17 janvier 2014.

Le déposant est monsieur Claude FONTENOY domicilié(e) 7 rue Johannès Brahms - 69740 - GENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Claude FONTENOY domicilié(e) 7 rue Johannès Brahms - 69740 - GENAS - France.

La marque CEDAR SEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4057038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEDAR SEAL est expirée depuis le 24 décembre 2023.

Claude FONTENOY a également déposé les autres marques suivantes : CEDAR CONCEPT , SESAME PHARMA FOR SECURED AND SAFE MEDICINES


M. Claude FONTENOY - 7 rue Johannès Brahms - 69740 - GENAS - France


M. Claude FONTENOY - 7 rue Johannès Brahms - 69740 - GENAS - France


Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Enregistrement sans modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Inscription le 21 avril 2015 - Changement d'adresse n°647637 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-21

Bagues d'étanchéité, bandes isolantes / rubans isolants, bandes adhésives autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage / rubans adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage, bouchons en caoutchouc, bourrelets d'étanchéité, clapets en caoutchouc, garnitures d'étanchéité, matières plastiques mi-ouvrées, pellicules en matières plastiques autres que pour l'emballage ;

Objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, bouchons de liège, bouchons à vis non métalliques, pour bouteilles, capsules de bouchage non métalliques, capsules de bouteilles non métalliques, décorations en matières plastiques pour aliments, fermetures de récipients non métalliques, fermetures de bouteilles non métalliques, serrures non métalliques autres qu'électriques ;

Services juridiques ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; consultations en matière de sécurité.